LES MENTIONS LÉGALES
1-PRÉSENTATION DU SITE
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site e-senssport.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
E-Sens Sport
79, chemin de Vieures
69126 BRINDAS
04 72 24 24 25
info(at)e-senssport.com
Activité : Activités des centres de culture physique - 9313Z
Nationalité : France
Immatriculation : 02/06/2009
Siège social : 79, chemin de Vieures 69126 BRINDAS
SIRET : 513-180-315 00014
Forme juridique : S.A.R.L.
Capital social : 10 000,00 EURO
Propriétaire du site :
E-sens Sport - Ouaret Mamar
Réalisation :
Gaëlle Sanchez
Directeur de la publication :
E-sens Sport - Ouaret Mamar
Animation éditoriale, mise à jour :
E-sens Sport
Maintenance technique : 02projets
Système de Gestion de contenus :
Wix
Hébergement :
OVH
www.ovh.com
Crédit photos :
E-Sens Sport / Gaëlle Sanchez
2-CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
Le site accessible par l'url suivant : www.e-senssport.com est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société E-Sens Sport. Elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
E-Sens Sport ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
3-PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu du présent site e-senssport.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos... ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit d'E-Sens Sport. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
4-LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse sport.esens@gmail.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Lorsqu'il est permis aux utilisateurs de déposer du contenu sur ce site, notamment dans la section actualité et réseaux sociaux, E-Sens Sport se réserve le droit de supprimer tout contenu déposé qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, E-Sens Sport se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, par exemple en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, vidéo…).
5-TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Il est donc possible, sur simple demande :
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- de demander la radiation de votre adresse de courrier électronique de la liste de diffusion.
Vous pouvez exercer ce droit par courrier électronique ou par courrier postal :
79, chemin de Vieures
69126 BRINDAS
04 72 24 24 25
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